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Contours des EPCI 2014

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2014. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on March 6, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

1 reuse
5 favorites

Contours des EPCI 2015

From OpenStreetMap

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on March 3, 2015

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

3 reuses
2 favorites

Contours des EPCI 2013

From OpenStreetMap

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données du Ministère de l'Intérieur sur les EPCI datant de 2013. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on December 20, 2013

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

2 reuses
2 favorites

Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

From Christine Bordier

Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on January 17, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites