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OLD Données de laboratoires infra-départementales durant l'épidémie COVID-19 (SI-DEP) SI-DEP

From Santé publique France

⚠️ Cette ressource n'est plus actualisée depuis le 18 mai 2022. Le format des ressources issues des données de laboratoires pour le dépistage (SI-DEP) évolue. L'ensemble des ressources au nouveau format sont centralisées dans le nouveau jeu de données dédié : ➡️…

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Updated on May 18, 2022

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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

From Cerema

La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales…

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Updated 2 days ago

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs…

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Updated on March 8, 2024

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Consommation annuelle de gaz par EPCI et code NAF (depuis 2018)

From GRDF

Ce jeu de données permet de visualiser la consommation de gaz en MWh et le nombre de points de livraison, par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté), par catégorie de consommation, par code NAF et par maille géographique. La maille géographique est la maille EPCI.…

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Updated on October 21, 2024

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GeoZones

From data.gouv.fr

Référentiel géospatial et administratif simple. Ce jeu de données est construit à partir du Code Officiel Géographique de l'INSEE, disponible via leur interface SparQL. Modèle Il y a deux types d'objets: les niveaux les zones Zones Le fichier Zones {année} (json) est construit à partir des données…

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Updated 5 days ago

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

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Updated on August 3, 2017

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Organismes de formation des métiers du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2020) en région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire à la rentrée 2020. Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation. Voir également :…

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Updated on May 13, 2022

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Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

From Ministère de la Cohésion des territoires

Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal et compétences PLU, SCoT et PLH) API-Sudocuh - Résultats Enquêtes urbanisme depuis 2013

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Référentiel géographique (t_geo_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_geo_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes les communes et arrondissements municipaux qui existent ou qui ont existé depuis 2010 et leur associe les codes officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines,…

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Updated on August 19, 2024

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

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Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France

From Région Île-de-France

L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI). L’intercommunalité, dite à fiscalité propre, est caractérisée par l'existence…

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Updated on April 22, 2014

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Contours des EPCI 2014

From OpenStreetMap

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2014. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…

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Updated on March 6, 2014

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La carte des syndicats intercommunaux : une rationalisation à poursuivre

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 6 juillet 2016, un rapport sur la place des syndicats intercommunaux au regard de l’évolution de l’intercommunalité, demandé par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale en application de l’article…

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Updated on June 6, 2017

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SUDOCUH-2020-EPCI-MET-DOM - Etat d'avancement des EPCI en Métropole (au 31/12/2020) au 31/12/2020

From Ministère de la Cohésion des territoires

Nouvelle source de données Planification nationale des documents d'urbanisme - données SuDocUH

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Updated on June 19, 2024

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Les villes moyennes en Occitanie

From Cour des comptes

La Cour et la chambre régionale des comptes Occitanie ont conduit une enquête portant sur 26 villes moyennes d’Occitanie et leurs établissement publics de coopération intercommunale (EPCI). Ces territoires, qui regroupent 1,8 million d’habitants, soit 31 % de la population et 18 % des emplois de…

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Updated on January 18, 2021

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Revenus 2020 des foyers fiscaux

From Région des Pays de la Loire

Les données présentées fournissent une image de la taxation des revenus de l’année 2020 à la date du 31 décembre 2021. Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2020. Les statistiques portent sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration 2042 compte…

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Updated on September 16, 2022

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Données comptables et fiscales des collectivités locales

From NosDonnées.fr

Données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale des collectivités et établissements publics locaux publiées sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces données pour les 36000 communes sont cartographies sur…

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INTERCO - Contours E.P.C.I._2017

From Commune de Brocas

Source du Jeu de données complet et géolocalisé des Groupements de collectivités territoriales Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)

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Updated on December 15, 2018

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Contours des EPCI 2015

From OpenStreetMap

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…

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Updated on March 3, 2015