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Fresques - Mulhouse

Localisation ponctuelle et principales caractérisques (photo, artiste, etc) des fresques peintes et autres créations artistiques sur des murs, façades,etc sur le territoire de Mulhouse

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44.44444444444444/100

Updated on February 12, 2024

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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04.08.2008, codifié aux articles L.2333-6 du Code général des Collectivités territoriales, a créé une nouvelle taxe dénommée la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 01.01.2009. La Taxe locale sur la…

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88.88888888888889/100

Updated on June 13, 2024

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Règlement local de publicité : Enseignes (URB_RLP_ZonesEnseignes) URB_RLP_ZonesEnseignes

From Brest métropole

Zonage reglementaire pour les enseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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88.88888888888889/100

Updated 4 days ago

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Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes (URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes) URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes

From Brest métropole

Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier…

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88.88888888888889/100

Updated 4 days ago

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Nature des demandes d'urbanisme et réponses administratives associées

From Ville de Martigues

Présentation Le nombre et la nature des demandes d'urbanisme déposées par an depuis 1933 et leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse associée. Les données sont actualisées quotidiennement. # Description des…

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44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

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