This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,626 datasets on data.gouv.fr

9 results

Sort by:

Limite des 300 mètres de la laisse de basse mer - Métropole

La limite des 300 mètres de la laisse de basse mer est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau Réunion - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 3, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau Guadeloupe - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limite des 1 mille de la laisse de basse mer - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

La limite des 1 mille de la laisse de basse mer est construite à 1 mille en aval de la ligne de base. Il s'agit de de la laisse de basse mer assimilable au zéro hydrographique, autrement dit la ligne de base normale hors zones où l’on est en présence d’une ligne de base droite. Elle constitue la…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau Martinique - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau Guyane - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau de transition - Guyane - Version Etat des lieux 2013

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau de transition - Martinique - Version Etat des lieux 2013

From Système d'Information sur l'Eau

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Masses d'eau - MDO

From Système d'Information sur l'Eau

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Le "référentiel des masses d'eau 2013" résulte de la mise à jour de l'Etat Des Lieux, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites