This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,599 datasets on data.gouv.fr

57 results

Sort by:

Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Barrages concédés énergie en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires en vigueur. Doivent notamment lui être transmis un exemplaire des documents requis par la réglementation (compte-rendus de visite technique approfondie, rapports de surveillance et d'auscultation,…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027

From DREAL Centre-Val de Loire

Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Ouvrages à enjeux essentiels PLAGEPOMI Loire-Bretagne

From DREAL Centre-Val de Loire

Ouvrages identifiés dans le Plagepomi comme essentiels pour la circulation des poissons migrateurs

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

liste_OuvragesPrioritairesLB

From DREAL Centre-Val de Loire

La liste des ouvrages prioritaires du bassin Loire-Bretagne est définie dans le cadre du SDAGE 2022-2027.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Ouvrages Points Noirs du Plagepomi Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

Ouvrages points noirs identifiés dans le Plagepomi Loire pour la circulation des poissons migrateurs

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement (ouvrages prioritaires) en Provence Alpes-Côte-d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Obstacles à l'écoulement des eaux en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans d'eau de Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Plans d’eau de Haute-Savoie

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Installations, ouvrages, travaux ou activités ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 ou soumis à autorisation depuis 1992

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Installations, ouvrages, travaux ou activités ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 ou soumis à autorisation depuis 1992.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

digue_zone_impact

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des zones impactées par rupture de digue en meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 - Gestion de crises inondations

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Retenue d'eau

From DDT Savoie

Retenue d'eau - surfacique

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Digue contre les inondations et submersion (Savoie)

From DDT Savoie

Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Retenue d'eau utilisée pour la production de neige

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Retenue d'eau alimentant une installation de production de neige.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Couche des digues en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Recensement des digues - Service Biodiversité Eau Environnement (2016) Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 Gestion de crises inondations

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et rivières canalisées dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel…

Updated on October 2, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2022.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on October 2, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites