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Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on February 2, 2021

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Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Updated 1 week ago

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Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Updated 1 week ago

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Etat des Masses d'eau côtières - Version État des Lieux 2019 - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau côtières - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Updated 1 week ago

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Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Updated 1 week ago

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Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Updated 1 week ago

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Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne

From DREAL Centre-Val de Loire

La disposition 1E-2 du Sdage Loire-Bretagne 2022-2027 crée des zones d’interdiction de création de nouveaux plans d’eau. Trois types de zones sont concernées : - les bassins versants classés en zones de répartition pour les eaux superficielles (ZRE) ; - les bassins versants contenant ou situés à…

Updated 1 week ago

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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau. Il ne distingue pas, pour cette sous-trame particulière, de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques. Compte-tenu de leur forme linéaire, les cours d’eau sont à la fois…

Updated 1 week ago

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Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne

From DREAL Centre-Val de Loire

Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne

Updated 1 week ago

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Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne

From DREAL Centre-Val de Loire

Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne : Nécessité d’assurer le transport suffisant de sédiment et la circulation des poissons migrateurs (L214_17 2 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et ne sont que l'illustration de l'arrêté du 10/07/2012

Updated 1 week ago

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Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne

From DREAL Centre-Val de Loire

Cours d'eau en liste 1 : très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214_17 1 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et ne sont que l'illustration de l'arrêté du 10/07/2012

Updated 1 week ago

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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame zones humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame zones humides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de…

Updated 1 week ago

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Cours d'eau loi sur l'eau dans le département du Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Cours d'eau déterminé comme soumis à la loi sur l'eau au titre de la police des cours d'eau non domaniaux prévue à l'article L215-4 du Code de l 'Environnement La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la…

Updated 1 week ago

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Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. La vocation de cette cartographie est de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours…