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Search among 59,621 datasets on data.gouv.fr

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Actions inscrites au projet de territoire

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.

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88.88888888888889/100

Updated on May 17, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cours d’eau - Réservoirs de biodiversité (SRCE)

From Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de données liste les cours d’eau, parties de cours d’eaux et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue du SRCE de la région Centre-Val de Loire. Contrairement aux autres sous-trames, la sous-trame cours d’eau ne s’appuie pas sur une organisation…

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77.77777777777779/100

Updated on July 21, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Thèmes de classification des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt une importance majeure puisqu’une communauté ne peut agir sans que ses statuts ne l’y habilite…

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Updated on January 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Emissions de Gaz à Effet de Serre

From Communauté de Communes Coeur de France

Émissions par types de gaz à effet de serre.

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Updated on August 12, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.

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Updated on January 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Consommation énergétique par secteur

From Communauté de Communes Coeur de France

Consommation énergétique par secteur et par type d'énergie sur le territoire de Cœur de France.

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Updated on August 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données sur les énergies renouvelables à Coeur de France

From Communauté de Communes Coeur de France

Diffusion de données sur le nombre de dispositifs d'énergies renouvelables présents sur le territoire de Cœur de France. Ce jeu de données provient d'un export de données développé par Lig'Air pour l'OREGES Centre-Val-de-Loire Date de mis à jour de l'inventaire : novembre 2021

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88.88888888888889/100

Updated on August 12, 2024

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Emissions de Polluants à Effet Sanitaire

From Communauté de Communes Coeur de France

Émissions par types de polluants, données de 2018.

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77.77777777777779/100

Updated on August 12, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Tarifs appliqués pour l'assainissement

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

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Consommation énergétique 2011-2022 par commune

From Communauté de Communes Coeur de France

Consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par commune, de 2011 à 2022.

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77.77777777777779/100

Updated on August 28, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Séquestration carbone

From Communauté de Communes Coeur de France

Données sur la séquestration carbone du territoire.

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Updated on August 21, 2024

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Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune

From Communauté de Communes Coeur de France

Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune: prélèvements et résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire sur les unités de distribution ou les installations directement en amont, et liens entre communes et unités de distribution.…

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77.77777777777779/100

Updated on August 29, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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