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Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

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86 results

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Stations d'épuration de Savoie

From DDT Savoie

Stations d'épuration de Savoie

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019-2021 en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche ajoutée le 30/04/2020 Couche utilisée dans GEOIDE CARTO - PAOT Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT 2019-2021 pour le département de Meurthe-et-Moselle et leur état d’avancement; Actions : 302 « réseaux » - améliorer le taux de…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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STEP - Stations d'épuration

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

localisation des stations d'épuration de Seine-et-Marne

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Stations d'épuration localisées ponctuellement dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Stations d'épuration : points de rejets (Savoie)

From DDT Savoie

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de…

Updated on November 15, 2024

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Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Loire-Bretagne

From DREAL Centre-Val de Loire

Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Loire-Bretagne

Updated on November 15, 2024

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L_SI_ASSAINISSEMENT_EAU_POTABLE_S_095

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Couche combinant les couches L_SI_EAU_POTABLE_S_095 et L_SI_ASSAINISSEMENT_S_095 afin d'avoir une seule couche avec les informations des syndicats d'eau potable et d'assainissement pour les communes concernées.

Updated on November 15, 2024

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Stations d'épuration localisées ponctuellement

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Stations d'épuration localisées ponctuellement

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_ASST_STEP_P_067

Updated on November 26, 2024

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Exercice de compétences sur le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Exercice de compétences sur le Pas-de-Calais Description : La loi engagement et proximité est venue modifier la loi du 3 août 2018 relative au transfert des compétences eau et assainissement vers les EPCI-FP. Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètres communaux des services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges et pour deux communes de Haute-Marne adhérentes à un syndicat inter-préfectoral. Ces données sont issues de l'arrêté inter-préfectoral N°024-2020 du 4 février 2020. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN…

Updated on November 15, 2024

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Syndicats d'assainissement Val-d'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'assainissement du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jointure du document annexe (DONNEES_SI_ASSAINISSEMENT) avec les différentes couches N_COMMUNE_TOPO…

Updated 5 days ago

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Rejet des stations d'épuration

From DDT Savoie

Rejet des stations d'épuration

Updated on November 15, 2024

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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point…

Updated on November 15, 2024

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Station d'épuration (60)

From DDT Oise

Localisation des stations d'épuration de l'Oise

Updated on November 26, 2024

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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités en 2013 dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2013. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php (source ROSEAU) - source : DDT61/SAE, application…

Updated on August 26, 2022

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Syndicats d'assainissement dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015

Updated on November 15, 2024

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Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Stations d'épurations (source ROSEAU) - application roseau - validité : 06/05/2022

Updated on December 4, 2023

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Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eau France de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Stations d'épurations (source ROSEAU) - application roseau - validité : 12/01/2025

Updated 1 day ago

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Principale filière de traitement des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Principale filière de traitement des STEP des collectivités dans l'Orne. Les données sont issues de la base de données sur les eaux résiduaires urbaines (ERU). L'année de référence de ces données est 2019.

Updated on July 29, 2021

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