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Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle (ZP-AAC)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en œuvre…

Updated on November 13, 2024

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Eau potable : prix sur la base d'une consommation annuelle de 120m3

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cette couche représente les tarifs associés à l'alimentation en eau potable payés par les Val-d'Oisien, cette donnée est représentée par commune. Cette couche est le résultat de la jointure du document annexe (DONNEES_PRIX_AEP_2023.xls) avec la couche N_COMMUNE_TOPO_095 de. Pour la MAJ de cette…

Updated 2 weeks ago

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L_SI_ASSAINISSEMENT_EAU_POTABLE_S_095

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Couche combinant les couches L_SI_EAU_POTABLE_S_095 et L_SI_ASSAINISSEMENT_S_095 afin d'avoir une seule couche avec les informations des syndicats d'eau potable et d'assainissement pour les communes concernées.

Updated on November 15, 2024

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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise…

Updated on November 26, 2024

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Points de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement). Ces prélèvements…

Updated on November 15, 2024

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Ouvrages liés à la production et à la distribution d'alimentation en eau potable en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, compteurs généraux. Les ouvrages de prélèvement (captages) sont traités dans une autre couche.

Updated on November 15, 2024

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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Updated on November 15, 2024

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Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60)

From DDT Oise

Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

Updated on November 26, 2024

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Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027

From DREAL Centre-Val de Loire

Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune

Updated on November 15, 2024

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Zar_Par7_R24

From DREAL Centre-Val de Loire

Zar_Par7_R24

Updated on November 15, 2024

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Zone d'actions renforcées (ZAR) 7ème programme d'actions régional (PAR) dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les Zones d'actions renforcées du PAR 7 sont issues du classement des captages au regard de leur teneur en nitrates. Les périmètres sont basés sur les aires d'alimentation de captages ou à défaut sur leurs périmètres de protection ou à défaut sur les communes.…

Updated on February 19, 2025

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Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60)

From DDT Oise

Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

Updated on November 26, 2024

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X_PROTECTION_AEP_AS1

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

X_PROTECTION_AEP_AS1

Updated on November 26, 2024

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Exercice de compétences sur le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Exercice de compétences sur le Pas-de-Calais Description : La loi engagement et proximité est venue modifier la loi du 3 août 2018 relative au transfert des compétences eau et assainissement vers les EPCI-FP. Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis…

Updated 4 weeks ago

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Captage Eau Potable (60)

From DDT Oise

Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise

Updated on November 26, 2024

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Aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on November 15, 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement en projet pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité…

Updated on January 9, 2025

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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn

From DDT Tarn

Updated on November 15, 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement en projet pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on January 9, 2025

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Captages AEP actifs dans l'Orne en 2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des captages (points de prélèvements) d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement). Ces…

Updated on February 5, 2025

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