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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on October 19, 2024

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PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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PLU du Havre - informations linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 2 weeks ago

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PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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PLU du Havre - informations ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on October 4, 2024

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PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 1, 2024

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PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

From Le Havre Seine Métropole

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 15, 2024

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