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Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le sol et le sous-sol de la mer, compris entre la limite des plus hautes mers et la limite, côté large, de la mer territoriale (12 milles). Le droit français se référait au droit romain en Méditerranée, la définition actuelle du rivage, quelle que soit la façade maritime, remonte à l’ordonnance de…

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones de mouillages

From Ville de Saint-Malo

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on July 8, 2014

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Restriction temporaire d’accès au DPMn

From DDTM Finistère

Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l’avifaune (zones bien délimitées/restreintes), l’arrêté DPMn permet ainsi de protéger, de façon…

Updated on November 20, 2024

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Limite terre-mer - Département Finistère

From DDTM Finistère

La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne de 1013 hPa). L’obtention de cette ligne géométrique se définit…

Updated on November 4, 2024

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Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l'habitat est constitué par les sédiments. Ce groupe comprend notamment…

Updated on November 16, 2024

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données…

Updated on November 16, 2024

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L_CAPTAGES_P_050

From DDTM Manche

Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances. Acquisition par croisement de données arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain

Updated 1 week ago

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L_ZMEL_L_050

From DDTM Manche

Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surface Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

Updated 1 week ago

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L_REJETS_P_050

From DDTM Manche

Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données Arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain

Updated 1 week ago

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L_ACCES_DPM_P_050

From DDTM Manche

Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l'état de nos connaissances)

Updated 1 week ago

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L_ZMEL_P_050

From DDTM Manche

Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

Updated 1 week ago

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L_ZMEL_S_050

From DDTM Manche

Updated 1 week ago

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L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050

From DDTM Manche

Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données/Arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain

Updated 1 week ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite

Updated on November 15, 2024

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation linéaire

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Updated on November 16, 2024

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Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, comprenant notamment les huîtres et les moules. Arrêté…

Updated on November 16, 2024

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Convention d'utilisation temporaire

From DDTM Manche

Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran

Updated on November 26, 2024

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Gabion (surfaces)

From DDTM Manche

Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC

Updated on November 26, 2024

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Gabions (points)

From DDTM Manche

Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC

Updated on November 26, 2024

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Rejets en mer du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de régulation (clapets, portes à flot...) sur le littoral du département de la Manche.

Updated on April 6, 2016

License Not Specified

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