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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement…

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Updated on February 2, 2021

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Petites régions naturelles de Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN). Modélisation de la région…

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Updated on February 2, 2021

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Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation…

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Updated on February 2, 2021

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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état écologique, l'état biologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle. Délais concernant les objectifs de bon état…

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Updated on February 2, 2021

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Atlas des paysages de Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive des différentes entités composant le paysage. Les liens vers la description des entités figurent dans la table au niveau…

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Updated on February 21, 2023

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Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).

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Updated on February 2, 2021

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Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)

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Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau

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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle. Qualification des masses d'eau : naturelles, fortement modifiées…

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Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de contrôle) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (CG58, RCA-LB, RCB-SN).

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Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on February 2, 2021

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Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux…

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Updated on February 2, 2021

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Catalogue des données utilisées par le Système d'information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté (SIG - PCC) SIG - PCC

From Pays de Châteaugiron Communauté

Catalogue des données utilisées par le Système d'Information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté. Compatible avec Open Data, 20 champs obligatoires renseignés : collectivité, nom de la données et caractéristiques (description, auteur, mise à jour, couverture, temporalité, producteur,…

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Updated on December 14, 2023

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Périmètres détaillés du parc national de forêts

From Parc national de forêts

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc national relève ainsi autant d’un patrimoine…

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Updated on May 30, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Tllhouse (65445). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on January 20, 2016

License Not Specified

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