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Search among 60,393 datasets on data.gouv.fr

665 results

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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1). Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de…

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88.88888888888889/100

Updated on November 6, 2018

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[Obsolète] Données essentielles de la commande publique - données enrichies

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères,…

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66.66666666666666/100

Updated on October 22, 2024

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Données essentielles des marchés publics publiés sur marches-publics.info (AWS) (DECP-AWS) DECP-AWS

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le profil d'acheteur marches-publics.info met à disposition les données essentielles de marchés publics de ses clients via l'utilisation d'un formulaire. Ce formulaire ne permet pas aujourd'hui d'intégrer les données automatiquement dans le fichier consolidé. Néanmoins, les données étant d'une…

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100.0/100

Updated on February 19, 2023

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de…

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Ce jeu de données fourni par la DAE (direction des achats de l'Etat) met à disposition les attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE). Cette liste comprend le nom…

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55.55555555555556/100

Updated on June 12, 2024

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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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55.55555555555556/100

Updated on June 12, 2024

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et enrichissant les données…

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66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

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Données essentielles concernant la concession Bloctel

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Publication de données anonymisées issues du site gouvernemental Bloctel Vous trouverez ici les données essentielles définies par ledécret n° 2021-1528 du 26 novembre 2021, à compter du 1er octobre 2021 correspondant à la reprise de la concession.

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77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la lise des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Les données des marchés publics qui respectent les exigences fixées dans cet arrêté sont placées dans un fichier unique attitré.…

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66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession, fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’autorité concédante. Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et…

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66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

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Marchés publics du CNES (CNES) CNES

From Centre National d'Etudes Spatiales

Données essentielles des marchés du CNES

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33.33333333333333/100

Updated on August 28, 2019

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[Obsolète] Caisses des Dépôts - Données essentielles de la commande publique

From Caisse des Dépôts

L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les 70 000 acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics sur…

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66.66666666666666/100

Updated on September 17, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles de conventions de subvention 2018

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données essentielles de conventions de subvention 2019

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.

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44.44444444444444/100

Updated on January 18, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données essentielles de conventions de subvention 2022 (CD53) CD53

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on March 14, 2023

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AIFE_DE_44785462100045

From Agence pour l'Informatique Financière de l'Etat

Ce répertoire propose les jeux de données issus des places de marché de l'éditeur Achat Public utilisant l'offre de service "données essentielles" de l'AIFE. Il concerne les jeux de donnée du 1er octobre 2018 au 30 avril 2019. A partir du 1er mai 2019, les données essentielles des places de marché…

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88.88888888888889/100

Updated on April 30, 2019

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