Communes du Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Limite, population Description, limite et population des communes du Haut-Rhin Updated on January 22, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs… Updated on January 17, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Unité urbaine From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes_2015_avant_fusion From DDT Savoie Communes_2015_avant_fusion Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_LIEU_DIT_HABITE_073 From DDT Savoie L_LIEU_DIT_HABITE_073 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_COM_073_2019 From DDT Savoie L_COM_073_2019 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DEPARTEMENT From DDT Savoie DEPARTEMENT Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_LIEU_DIT_NON_HABITE_073 From DDT Savoie L_LIEU_DIT_NON_HABITE_073 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_LIEU_DIT_HABITE_073 From DDT Savoie L_LIEU_DIT_HABITE_073 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Canton au sens de l'INSEE dans le Loiret From Direction Départementale des Territoires du Loiret Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LIMITE DÉPARTEMENTALE DE LA RÉGION ILE DE FRANCE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne L_DEP_LIMITROPHES_R11 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_COM_073_2019_LITE From DDT Savoie L_COM_073_2019_LITE Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
bano-73 From DDT Savoie bano-73 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_COM_073_2015 From DDT Savoie L_COM_073_2015 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise From DDT Oise Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LIMITES DES ARRONDISSEMENTS DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne L_ARROND_S_091 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Canton au sens de l'INSEE de l'Aube From Direction Départementale des Territoires de l'Aube Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Arrondissements préfectoraux de l'Oise (60) From DDT Oise Arrondissements préfectoraux du département de l'Oise (60) Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Pays de l'Oise (60) From DDT Oise Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995 Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les centres ADS par communes dans le département des Vosges From Direction Départementale des Territoires des Vosges Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS® Populations ©INSEE 2022 Dernière mise à jour: 25 mars 2025 Updated 4 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites