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Gares ferroviaires inscrites au Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée régional (SDRA) du Centre-Val de Loire

Localisations, noms, critères et échéances de mise en accessibilité des points d’arrêt ferroviaires prioritaires du Centre-Val de Loire inscrits au Schéma Directeur Régional d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programmée du service régional de transport de la Région Centre-Val de Loire de…

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Gares ferroviaires inscrites au Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmé national (SDNA) en région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

Localisations, noms, critères et échéances de mise en accessibilité des points d’arrêt ferroviaires prioritaires du Centre-Val de Loire inscrits au Schéma Directeur d’Accessibilité des services ferroviaires nationaux – Agenda d’Accessibilité Programmée de juin 2016.

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Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023

From DEAL Guadeloupe

-2023-06-22- Collectivite_Groupement_AdherentCEREMA_Gpl Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023 DEAL-971/PACT/SIG

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REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES

From DEAL Guadeloupe

-2023.10- ConseilTerritoires_APPU REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES DEAL-971/PACT/SIG

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Maison_France_Service_Argenteuil

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Maison_noire_bis

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Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projets de labellisation).

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation à la commune. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de proximité regroupant sur leur site plusieurs administrations telles que : - la Caisse d'allocations…

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Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise à jour : 03/01/2022 Diffusion : Ouverte

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zone_agri_nat

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

zone_agri_nat

Updated 2 days ago

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zone_risque

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

zone_risque

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Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais Description : Périmètre des compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale pour toutes les communes du Pas-de-Calais Source / Producteur : Ministère de l’Intérieur & de…

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N_POLICE_EAU_L_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernant la ressource en eau ; les personnels chargés de ce contrôle.La police de l’eau est nécessairement…

Updated 1 week ago

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Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entreprises. Périmètre : Département du Pas-de-Calais Diffusion : Données ouvertes Source : Ministère de…

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L_ZONE_POLICE_GENDARMERIE_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

L_ZONE_POLICE_GENDARMERIE_S_091

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Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère

From DDTM Finistère

Cette couche contient les 7 périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère CRTE du Pays de Brest CRTE du Pays de Morlaix CRTE du Centre Ouest Bretagne CRTE du Pays de Cornouaille CRTE de Concarneau Cornouaille Agglomération CRTE de Quimperlé Communauté…

Updated 2 days ago

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Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances…

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L_MAISONS_FRANCE_SERVICES_P_062

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation précise au bâtiment. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de proximité regroupant sur leur site plusieurs administrations telles que : - la Caisse…

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Petites villes de demain dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Villes bénéficiaires du programme Petites villes de demain (PVD) dans le département de la Haute-Marne. Ce programme vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et…

Updated 3 weeks ago

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Centres routiers CG (Cantal)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

L_CENTRESROUTIERS_CG_015

Updated 1 week ago

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Dispositif France service dans l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le réseau France services, créé en 2019, vise à faciliter l’accès aux services publics pour tous. Il permet aux usagers d’effectuer diverses démarches administratives dans un lieu unique. L’intérêt du programme France services réside dans la proximité et l’accompagnement humain des usagers, dans…

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Centres de secours secondaires extérieur (Cantal)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Centres de secours secondaires aux limites extérieures du Cantal

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