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Alpes Maritimes 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral des Alpes Maritimes, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.

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44.44444444444444/100

Updated on January 25, 2024

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Embouchure du Rhône 1936 - Orthophotographies anciennes du littoral

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1936 sur l'embouchure du Rhône, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 25, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols) CC Fénols

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on April 6, 2022

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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on June 7, 2024

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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est

From DREAL Grand Est

Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016

Updated 1 week ago

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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

From DREAL Grand Est

Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016.

Updated 1 week ago

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Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG

From Kadata

Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG

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77.77777777777779/100

Updated on February 14, 2022

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