Datasets

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique

Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

0 reuses
0 favorites

RLPi de Rennes Métropole - Espaces d'intérêt paysager ou écologique

Cette couche représente les Espaces d'intérêt paysager ou écologique du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Dans les secteurs d’intérêt paysager spécifique, le RLPi comporte des dispositions locales qui se substituent aux dispositions applicables dans les zones dans lesquelles se…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on June 30, 2022

0 reuses
0 favorites

Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2021. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2021, et saisi sur SIG par Rennes Métropole. Description des attributs disponibles : Pour l'attribut "typezone" (Type Zone…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2021

0 reuses
0 favorites

Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on June 27, 2023

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

0 reuses
0 favorites

Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1993

Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1985 au format image. Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la loi d'orientation foncière de 1967 et supprimé en 2000 par la loi SRU. Ce plan réglementait les…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 30, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 15, 2018

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

0 reuses
0 favorites

Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1985

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 30, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

0 reuses
0 favorites

RLPi de Rennes Métropole - Plan de zonage du Règlement Local de Publicité Intercommunal

Cette couche représente le plan de zonage du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Les trois zonages du règlement graphique (Z1, Z2, Z3) sont les suivants : - La zone 1 (Z1) correspond aux espaces agglomérés à vocation résidentielle ou à vocation mixte, d’habitat et d’activités. Elle…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on June 30, 2022

0 reuses
0 favorites

RLPi de Rennes Métropole - Dispositifs d'affichage publicitaire en 2021

Couche de données ponctuelles des dispositifs publicitaires recensés, sur les 43 communes du territoire de Rennes Métropole. Inventaire réalisé en avril 2020 par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole, dans le cadre de l'élaboration du Règlement Local de Publicité…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on June 30, 2022

0 reuses
0 favorites

Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2017)

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2017. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2017

0 reuses
0 favorites

Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on October 12, 2023

0 reuses
0 favorites

Morphologie et ambiance urbaine 2016 sur Rennes Métropole

Cette couche d'informations parcellaires sur la morphologie urbaine du territoire de Rennes Métropole présente les formes et les caractéristiques d’une ville (la voirie, le découpage parcellaire, les usages) et les phénomènes qui en sont à l’origine (la topographie, l’histoire, les règles…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 30, 2016