This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,607 datasets on data.gouv.fr

12 results

Sort by:

Codes et libellés NAF niveau 2

La nomenclature d'activités française révision 2 (NAF rév. 2, 2008) est la nomenclature statistique nationale d'activités qui s'est substituée depuis le 1er janvier 2008 à la NAF rév. 1 datant de 2003. L'INSEE, sous l'égide de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 15, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Périmètre divers PLU

From Bordeaux Métropole

Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiques. Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Périmètres divers du PLU (article…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 3, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Liste des JDD publiés par Enedis

From Enedis

Ce jeu de données présente la liste des jeux de données publiés par Enedis sur le site https://data.enedis.fr/

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Listes des contenus graphiques publiées par Enedis

From Enedis

Ce jeu de données présente la liste des contenus graphiques publiés par Enedis sur le site https://data.enedis.fr/

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Brocas : Divers

From Ressourcerie datalocale

Documents divers concernant la commune de Brocas

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on September 29, 2017

0 reuses
0 favorites

Commune de Brocas : Divers

From Ressourcerie datalocale

Documents divers concernant la commune de Brocas

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on October 2, 2017

0 reuses
0 favorites

Divers

From Commune de Tartas

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 29, 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

[Référent] Contours des départements (2023)

From Enedis

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[Référent] Contours des régions (2023)

From Enedis

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[Référent] Contours des EPCI (2023)

From Enedis

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[Référent] Contours des IRIS (2023)

From Enedis

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. Contours... IRIS® permet de faire le lien entre les données…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[Référent] Contours des communes (2023)

From Enedis

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 31, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites