Liste des PME, PMI et structures de l'ESS franciliennes soutenues depuis 2008 dans le cadre de l'appel à projets PM'up. Cet appel à projets a pour objectifs de sélectionner les PME, PMI et structures de l'ESS les plus à même de répondre aux priorités du développement économique régional, et de les…

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Updated on June 13, 2017

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Le transfert aux régions de la gestion des fonds européens structurels et d’investissement

From Cour des comptes

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a établi un bilan du transfert aux régions, annoncé en 2012, de la gestion des fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à savoir le fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), le fonds européen pour les affaires…

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Updated on May 24, 2019

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Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)

From Département de Loire-Atlantique

Informations géographiques comportant : le périmètre de sursis à statuer; le périmètre du droit de délaissement; le périmètre de la déclaration d'utilité publique; le périmètre de la zone d'aménagement différé (ZAD); le périmètre du fuseau routier.

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Updated on June 28, 2011

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au développement économique et sanitaire du département de…

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Updated on August 25, 2015

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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014

From Département de Loire-Atlantique

Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au…

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Updated on January 17, 2014

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Pays de Châteaugiron Communauté : Base Adresse Locale sur les Zones d'Activité Economique (PCC_BAL_ZAE) PCC_BAL_ZAE

From Pays de Châteaugiron Communauté

Données compatibles avec les schémas open data https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/adresses.html

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Updated on May 15, 2020

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Entreprises et commerces locaux - Commune de Mogneneins

From Mogneneins

Listes des entrepreneurs, entreprises et commerces ayant leur siège et leur activité principale sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http://mogneneins.com/services/entreprise-et-commerce/

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Updated on August 9, 2018

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SLA - Liste des projets bénéficiant du financement LEADER

From Saint-Louis Agglomération

Liste des projets ayant bénéficié d'un financement LEADER du programme FEADER (Fonds Européens Agricole pour le développement rural) sur le territoire de Saint-Louis Agglomération sur la période 2014 - 2022. Certains projets rayonnent au delà de Saint-Louis Agglomération et peuvent être localisés…

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Updated on January 23, 2024

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Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan

From Parc naturel régional du Morvan

Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des territoires ruraux des pôles équilibrés d'activités et de vie. Il est alimenté par le Fonds européen agricole de développement rural (Feader) de la Région Bourgogne Franche Comté. Le…

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Updated on May 13, 2024

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