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Délibérations 2023

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on December 13, 2023

License Not Specified

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Registre des délibérations - décisions

Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous forme de tome annuel, attention pour chaque année le fichier compressé pèse plus de 500mo.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 12, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Délibérations du Conseil Municipal

Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier pdf texte par conseil municipal pour les conseils à partir du 25/06/2012. À noter que les listes ne…