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Zones de défense et de sécurité 2016

Découpages des zones de défense et de sécurité modifiées en 2016 suite à la réforme territoriale des régions (loi NOTRe). Le système de coordonnées est WGS84 (EPSG:4326) Chaque zone géographique possède des attributs : id Nom siège ressort (régions) population superficie (en km²) Source : Texte…

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Updated on September 30, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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L’externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures

From Cour des comptes

Le recours à l’externalisation du soutien des forces est désormais nécessaire aux opérations extérieures (OPEX). Il permet de faire face à l’intensité des engagements tout en réduisant les contraintes sur les forces militaires et en économisant le potentiel des matériels. Les dépenses pour les…

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Updated on March 12, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Les zones de restructuration de la défense (ZRD)

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Afin de soutenir l’emploi dans les territoires concernés par la réorganisation des unités militaires, des zones de restructuration de la défense (ZRD) ont été créées. Les entreprises implantées ou créées pour exercer une nouvelle activité dans le périmètre d’une ZRD (ou d’une emprise foncière)…

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Updated on November 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence

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Baromètre des résultats de l’action publique

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résultats de l’action publique. Il démontre également la détermination du Gouvernement à améliorer la vie…

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Updated 3 days ago

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Données essentielles de la commande publique - Grand Chambéry

From Grand Chambéry

Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères,…

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Updated 1 week ago

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Héritage de défense militaire des côtes (PTL_ARC_MAR_DefenseMilitaire) PTL_ARC_MAR_DefenseMilitaire

From Brest métropole

Héritages de défense militaire des côtes Thématique Patrimoine / Tourisme / Loisirs Producteur Université de Bretagne Occidentale Attributions Source : OPMC- ISHS- Université de Bretagne Occidentale Créateur OPMC-, ISHS Fiche détaillée INSPIRE Id PTL_ARC_MAR_DefenseMilitaire Type points Echelle 0…

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Updated 1 week ago

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Anciennes fortifications de Brest (PTL_ARC_Fortifications_l) PTL_ARC_Fortifications_l

From Brest métropole

Tracé des anciennes fortifications de Brest Thématique Patrimoine / Tourisme / Loisirs Producteur ADEUPa Attributions Source Brest métropole Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id PTL_ARC_Fortifications_l Type lignes Echelle 2000 Territoire Centre Ville de Brest

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Emprise des anciennes fortifications (PTL_ARC_Fortifications_s) PTL_ARC_Fortifications_s

From Brest métropole

Emprise des anciennes fortifications de Brest Thématique Patrimoine / Tourisme / Loisirs Producteur ADEUPa Attributions Source Brest métropole Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id PTL_ARC_Fortifications_s Type polygones Echelle 2000 Territoire Centre Ville de Brest

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Updated 1 week ago

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Données essentielles de la commande publique - Ville de Chambéry

From Ville de Chambéry

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Updated on May 25, 2023

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR3 (magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie AR3, à…

Updated 2 weeks ago

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Octroi subvention ADVOCNAR - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Créée en 1986, l'ADVOCNAR a pour objectif de former une force d'information et de proposition visant à réduire les nuisances de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et à défendre les populations survolées. Cette association apolitique est agrée 'protection de l'environnement'. Compte-tenu du…

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Updated 3 days ago

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SUP AR6 - Servitude aux abords des champs de tir en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…

Updated 2 weeks ago

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