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Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble

Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) Déclaration préalable (DP) Permis de construire (PC) Permis de démolir (PD) Permis d’aménager (PA) Demande de renseignements (DR) Déclaration de projet…

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44.44444444444444/100

Updated on July 31, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours

From Ville de Tours

Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier 2022 et accordés

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44.44444444444444/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

From EPT Plaine Commune

Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le transmettre au centre instructeur de la commune de localisation des travaux. Les informations du projet…

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100.0/100

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

From SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Liste des autorisations d'urbanisme au sein de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines depuis le 1er janvier 2022 : Permis de construire (PC), Permis de démolir (PD), Permis d'aménager (PA), Déclarations préalables(DP), Certificats d'urbanisme (CU) Mis à jour chaque mois.…

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55.55555555555556/100

Updated on February 27, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Nature des demandes d'urbanisme et réponses administratives associées

From Ville de Martigues

Présentation Le nombre et la nature des demandes d'urbanisme déposées par an depuis 1933 et leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse associée. Les données sont actualisées quotidiennement. # Description des…

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44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2023

From Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe

Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020

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88.88888888888889/100

Updated on July 22, 2024

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Instruction urbanisme 2020 à 2022 BASCONS

From Bascons Mairie

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.