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Décisions municipales du Haillan

From Bordeaux Métropole

Répertoire des décisions municipales prises depuis 2018 par la Ville du Haillan. Données produites par le cabinet de la ville du Haillan.

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44.44444444444444/100

Updated 2 weeks ago

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Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

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55.55555555555556/100

Updated on January 4, 2024

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Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

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Updated on April 25, 2022

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Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

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Updated on April 25, 2022

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DECISIONS 2024 - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

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Updated 1 day ago

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Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

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Updated on April 25, 2022

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