This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,598 datasets on data.gouv.fr

15 results

Sort by:

DebatesCore, norme de description des débats publics - vie-publique.fr

1ère norme internationale de description en web sémantique des débats publics. Norme fondée sur le modèle DCAP du Dublin Core. Norme éditée par la Direction de l'information légale et administrative et la Commission nationale du débat public. La norme "DebatesCore" vise à établir un standard de…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

3 reuses
4 favorites

Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

From Premier ministre

Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l'intégralité des interventions. Au fur et à mesure de leur parution, la DILA met à disposition ces comptes rendus au format XML. Le schéma XSD et un document explicatif vous sont…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

Données ouvertes du Grand Débat National

From Service d'Information du Gouvernement

Le Gouvernement est attaché à la transparence du Grand Débat et cette exigence de transparence est également portée par le collège des garants. Ainsi, l’ensemble des contributions au débat, qu'elles aient été envoyées par voie postale, par courriel ou via les formulaires en ligne, seront à terme…

Metadata quality:

100.0/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

17 reuses
1 favorite

Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr

From Premier ministre

La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle recense également des consultations citoyennes grand public (sur…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Programme de la fête de la Science 2016

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 26e édition de la Fête de la science qui aura lieu du 8 au 16 octobre 2016 : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques gratuites, inventives et ludiques. Il alimente le site national de la…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence

2 reuses
0 favorites

Événements pour la Journée internationale des droits des femmes du 8 mars

From Région Île-de-France

Ce jeu de données recense les actions organisées par les partenaires de la Région à l'occasion de la journée du 8 mars 2024, Journée internationale des droits des femmes. La Région soutient les acteurs du territoire francilien qui apportent des réponses concrètes et adaptées en matière de lutte…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Agenda culturel - Programmation courante de l'Espace Mendès France

From Grand Poitiers Open Data

Fichier Open Agenda des événements culturels proposés par l'Espace Mendès France (EMF)-Programmation des activités de l'année en cours. Du premier janvier à la période couvrant les six mois à partir de la date courante. activités publiques de l'Espace Mendès France centrées sur le territoire de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Représentation du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non, par l'intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. Voir aussi : Élu·e·s du Département de Loire-Atlantique

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on January 9, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

L'agenda de Fronton (open agenda)

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de Fronton en Haute-Garonne (open agenda).

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc

From Mairie de Bar-le-Duc

Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on May 4, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

From Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on May 4, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

From Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on May 4, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Débat d'Orientations Budgétaires 2023

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on September 13, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Débat d'orientations budgétaires - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le présent document a pour objectif d'apporter l’ensemble des informations budgétaires et financières disponibles à ce jour pour vous permettre de décider de l’évolution des politiques publiques menées sur l'Agglomération Plaine Vallée. __

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on September 16, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Débat d'orientation budgétaire 2016

From Mairie de Noé

DOB 2016 présenté à l'ensemble du conseil municipal en préalable du vote du budget

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 29, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites