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20 results

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Zones polderisées du département de la Manche (50)

Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.

Updated on April 6, 2016

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Cadastre conchylicole

From DDTM Manche

Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

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Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche.

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Zones sanitaires

From DDTM Manche

Localisation et délimitation des zones de production des coquillages vivants du département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

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Cadastre chantiers à naissains

From DDTM Manche

Cadastre des lotissements de chantiers à naissains (mytiliculture) sur le domaine public maritime du département de la Manche Données issues de la base de données Aténa et de relevés GPS

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Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)

Updated today

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Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.

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Classement sanitaire - bivalves groupe II

From DDTM Manche

Classement de salubrité des eaux d'élevage des bivalves de groupe II dans le département de la Manche Source : DDTM50/SML/Cultures marines, Préfecture de la Manche

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N_Viviers_flottants_050

From DDTM Manche

Localisation des viviers flottants dans le département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

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Ports du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Situation et statut des ports du département de la Manche.

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Accès au littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des accès au littoral du département de la Manche (50) (cales,accès autres,escaliers...)

Updated on December 2, 2015

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Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche

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Rejets en mer du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de régulation (clapets, portes à flot...) sur le littoral du département de la Manche.

Updated on April 6, 2016

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Gabion (surfaces)

From DDTM Manche

Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC

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Pêcheries du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.

Updated on April 6, 2016

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zones conchylicoles

From DDTM Manche

Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

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Gabions (points)

From DDTM Manche

Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC

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Convention d'utilisation temporaire

From DDTM Manche

Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran

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Classement sanitaire - bivalves groupe III

From DDTM Manche

Classement de salubrité des eaux d'élevage des bivalves de groupe III dans le département de la Manche Source : DDTM50/SML/Cultures marines, Préfecture de la Manche

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Captages d'eau de mer du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Captages d'eau de mer, destination et utilisation dans le département de la Manche

Updated on April 6, 2016

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