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Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations de 2003 à Mars 2014- Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on April 13, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations d’Avril 2014 à Juin 2020 - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre Avril 2014 et juin 2020.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 13, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations de 2003 à Mars 2014 - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim

From Mulhouse Alsace Agglomération

Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on May 18, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Agenda Martigues Bouge

From Ville de Martigues

Présentation Les données publiées dans ce jeu présentent les événements principalement de loisirs organisés sur le territoire martégal. Ces événements sont présentés dès leur inscription dans l'agenda. Plusieurs acteurs municipaux contribuent à l'alimentation de cet agenda. Des acteurs partenaires…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

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