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SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation (URB_SCT_CoupureUrbanisation) URB_SCT_CoupureUrbanisation

Les documents d’urbanisme locaux délimitent les coupures d’urbanisation identifiées dans les communes littorales par le SCoT. La largeur et la profondeur des coupures sont symbolisées sur la cartographie « Mise en œuvre de la loi Littoral » page 54 et précisées dans l’annexe 2 du DOO. Au vu de la…

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66.66666666666666/100

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Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation

From DDTM Finistère

Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espaces pour les établissements humains. Modalités et principes d’application : La notion " d'espaces…

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Coupure d'urbanisation - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Coupure d'urbanisation préservant les espaces naturels, définie dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Coupure d'urbanisation constitue un des six objets.

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