This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

15 results

Sort by:

Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

L’agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de logements privés existants. Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la réalisation de travaux lourds ou…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on January 2, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
1 favorite

Actes municipaux de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le XVIIIè siècle jusqu'à aujourd'hui), décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil),…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Masses attribuées par le FIPHFP par le biais de conventions aux employeurs publics

From Caisse des Dépôts

Le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP ) vise à aider les agents en situation de handicap à se maintenir dans l’emploi. Il accompagne dans ce sens les employeurs publics. Dans cette logique, le FIPHFP établit des conventions eux. Les employeurs…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on June 29, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent.Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subventions 2023 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Liste des associations ayant perçues une subvention d’un montant annuel supérieur à 23 000 €, versée pendant l’exercice fiscal en cours.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on March 26, 2024

License Not Specified

0 reuses
1 favorite

Données essentielles conventions subventions 2018 du Département de la Loire (Département de la Loire) Département de la Loire

From Département de la Loire

Détails des conventions relatives aux subventions attribuées au cours de l'exercice 2018 par le Département de la Loire

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est

From Région GRAND EST

Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de subventions attribuées par la Région Grand Est d'un montant supérieur à 23 000 euros, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on July 2, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subventions 2022 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Données essentielles des conventions de subventions de l'année 2022 du Département du Lot

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on March 9, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on November 12, 2019

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

1 Delib Piscine GIGOI Convention Collèges Lycée 2022 2023 BU28 09 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on September 16, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Delib La Vague Conventions accueil Scolaires et Clubs Saison 2022 2023

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020

From Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron

Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros. Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet) Informations relatives à…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on July 5, 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Conventions de subvention aux associations - exercice 2019

From Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron

Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l'exercice 2019 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on May 28, 2020

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

From Département de l'Aude

Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 31, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des conventions de subventions 2024 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Publication des conventions de subventions de plus de 23 000€ attribuées aux associations dans le département du Lot

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 7, 2025

License Not Specified

0 reuses
0 favorites