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Search among 59,622 datasets on data.gouv.fr

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Données essentielles de conventions de subvention 2022 (CD53) CD53

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 14, 2023

License Not Specified

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Données essentielles de conventions de subvention 2021

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Jeu de données Subventions

From Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or

Le jeu de données contient le budget, le numéro d’écriture, le numéro de pièce, le numéro de bordereau, la date, le montant (TVA,TTC et HT), le libellé et le gestionnaire pour chaque subvention. Les objectifs principaux sont d'informer les citoyens dans un soucis de transparence et d'obtenir une…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Données essentielles des conventions de subventions 2023 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Liste des associations ayant perçues une subvention d’un montant annuel supérieur à 23 000 €, versée pendant l’exercice fiscal en cours.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on March 26, 2024

License Not Specified

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Données essentielles des conventions de subventions 2021 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Données essentielles des conventions de subvention du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 du DEPARTEMENT DU LOT (46)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on July 25, 2022

License Not Specified

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Conventions de subvention - 2017

From Conseil départemental de la Meuse

Mise à disposition des données essentielles de conventions de subvention - 2017

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 14, 2023

License Not Specified

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Données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire depuis 2017

From Département de la Haute-Loire

Objet : Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire depuis 2017 au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Entrée en vigueur: le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Il concerne les subventions faisant…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on July 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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