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Les contrats territoriaux du bassin Loire Bretagne

Le contrat territorial est l’outil central pour mettre en œuvre la politique territoriale. Il assure la cohérence des actions sur un territoire donné et la sélection des opérations les plus efficaces et efficientes. Il permet de traiter l’ensemble des problématiques (agriculture, cours d’eau et…

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66.66666666666666/100

Updated on February 16, 2017

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Contrats territoriaux de développement en Hauts-de-France (au 1er janvier 2021)

From Région Hauts-de-France

Périmètres des "contrats territoriaux de développement" (EPCI signataires des contractualisations). Ces contrats de développement territoriaux s’appuient sur la prise en compte de spécificités locales fortes qui nécessitent une coordination et une mobilisation des politiques publiques pour y…

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55.55555555555556/100

Updated on June 17, 2024

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Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027

From Parc naturel régional du Morvan

Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022. Plus d'informations: https://www.smbv-arroux-somme.fr/

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44.44444444444444/100

Updated on June 16, 2022

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Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019

From Parc naturel régional du Morvan

Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin versant de l'Aroux (SINETA). Le CT a été prolongé jusqu'à fin 2020. Grâce à un avenant au CT, le Parc naturel régional anime une partie du…

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44.44444444444444/100

Updated on September 30, 2024

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Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan

From Parc naturel régional du Morvan

Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial Aron préparé entre le Parc naturel régional du Morvan et l’Agence de l’eau Loire-Bretagne a été signé le 4 juillet 2017, pour une durée de 5 ans.…

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44.44444444444444/100

Updated on November 20, 2020

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Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027)

From Parc naturel régional du Morvan

Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022.

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33.33333333333333/100

Updated on June 16, 2022

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Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Date d'actualisation : 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord_ct et coord_lb sur deux lignes pour les étiquettes dans les cartes) et le périmètre. Le Contrat Territorial est un outil contractuel de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne. Il est…

Updated 1 week ago

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