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Zones de production ou de parcage conchylicole - France entière

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

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Updated 3 days ago

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Cadastre conchylicole du Finistère

From DDTM Finistère

1473 polygones du cadastre conchylicole à décembre 2021 avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la surface du parc, la nature de l’exploitation et l’espèce produite. Donnée mise à jour en mai 2022 Source : DDTM29/DML/SL/UCM

Updated 5 days ago

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Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère

From DDTM Finistère

Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du décret-loi du 30 octobre 1935 sur la protection des eaux potables et les établissements…

Updated 3 weeks ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation linéaire

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données…

Updated 1 week ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Updated 1 week ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite

Updated 1 week ago

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