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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de…

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Updated on May 9, 2019

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 4/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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Updated on July 1, 2022

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 3/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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Updated on May 9, 2019

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Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était opérée par affichage et surtout par inscription dans un registre des actes administratifs (RAA).…

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Updated on July 1, 2022

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Budgets primitifs de 2014 à 2018 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Budgets primitifs (BP) de 2014 à 2018 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le dossier compressé contient les fichiers des Budgets primitifs régionaux au format XLS pour les années 2014, 2015; 2016, 2017 et 2018.

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Updated on May 9, 2019

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Budgets primitifs de 2008 à 2013 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Budgets primitifs (BP) de 2008 à 2013 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les dossiers compressés contiennent les fichiers des Budgets primitifs régionaux au format XLS et ODS avec les délibérations au format PDF pour les années 2008, 2009; 2010, 2011,…

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Updated on April 8, 2024

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Budget primitif 2019 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Budget primitif (BP) 2019 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. L'année 2019 est accessible en téléchargement au format XLSX (BP, BP Annexe Aéroport d'Avignon et Annexes présentation par fonction).

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Updated on May 9, 2019

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