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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et transversale les compétences requises dans une activité professionnelle des filières ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation) et ITA (ingénieurs et…

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55.55555555555556/100

Updated on May 31, 2017

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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2012/2013 (Nord - Pas-de-Calais)

From Région Hauts-de-France

Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2012/2013, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - Pas-de-Calais)

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44.44444444444444/100

Updated on July 2, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)

From Région Hauts-de-France

Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2011/2012, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - Pas-de-Calais).

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55.55555555555556/100

Updated on July 2, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2023 s'il dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'urbanisme présents sur son territoire. SOURCE : DDTM 14 - SUDR Référentiel géographique : IGN BD Carto…

Updated 1 week ago

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Actions inscrites au projet de territoire

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.

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88.88888888888889/100

Updated on May 17, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Thèmes de classification des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt une importance majeure puisqu’une communauté ne peut agir sans que ses statuts ne l’y habilite…

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88.88888888888889/100

Updated on January 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.

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77.77777777777779/100

Updated on January 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prestataires

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des prestataires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France dans le cadre de marchés publics à partir de 20 000 euros.

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88.88888888888889/100

Updated on June 11, 2024

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Tarifs appliqués pour le centre aqualudique

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

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Tarifs appliqués

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

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Partenaires

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des partenaires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France sous la forme d'une convention.

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77.77777777777779/100

Updated on June 11, 2024

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Tarifs appliqués pour l'assainissement

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

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Tarifs appliqués pour l'Office de Tourisme

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

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Marchés publics

From Communauté de Communes Coeur de France

Base de données des principaux marchés publics passés par la communauté de communes Cœur de France (tranches à partir de 20 000 euros).

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77.77777777777779/100

Updated on May 28, 2024

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Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011

From DDT Aveyron

Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une…

Updated 1 week ago

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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018

From DDT Aveyron

Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25…

Updated 1 week ago

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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016

From DDT Aveyron

Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017

From DDT Aveyron

Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites…

Updated 1 week ago

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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron

From DDT Aveyron

Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites…

Updated 1 week ago

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Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

Updated 1 week ago

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