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Contours des EPCI 2015

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous…

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Updated on March 3, 2015

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)

From Département de Loire-Atlantique

Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes qui permettent de gérer en commun des équipements, des services publics, d'élaborer des projets de développement économique. Les communes hors Loire…

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Updated on December 21, 2018

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Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée des Territoires (assemblée consultative des territoires régionaux, lieu d'échange d'expériences et de débat, organe de consultation). Le tracé des territoires de projets respecte la logique des…

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

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Limites des communes du Département des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Limites et descriptions des communes du Département des Côtes d'Armor (statut, EPCI, Canton,MDD) .

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Updated 1 week ago

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Établissements publics de coopération intercommunale

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : Le zonage EPCI 2023 aux formats ESRI La matrice communale du zonage au format EXCEL Le Service…

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Updated on April 4, 2024

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Limites des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor.

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Updated 1 week ago

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Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017

From Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017.

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Collectivités territoriales participant au Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires ou organisationnelles. Afin de contribuer à lever ces freins, la Région Sud a lancé en 2020 un…

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Updated on March 15, 2024

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Limites des Maisons du Département (MDD) des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Maisons du Département (MDD) dans le Département des Côtes d'Armor.

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Updated 1 week ago

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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté d'agglomération communauté de communes métropole pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) syndicat intercommunal à vocation…

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Updated 5 days ago

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Périmètres à l'EPCI des bassins de mobilité des Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de mobilité. Les périmètres des bassins ont été actés en séance plenière du Conseil régional Hauts-de-France le 27 janvier 2022.

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Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin

From Saint-Marcellin

Etablissements consacrés à la petite enfance dans la commune de Saint-Marcellin. Usages Potentiels: -Meilleure connaissance du territoire, information des citoyens -Gestion des infrastructures publiques -Usage à l’échelle de la commune et à celle de la Communauté de Communes Processus de collecte:…

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Updated on November 25, 2021

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Subventions supérieures à 23000€ - CA 2023 (CCVESUB23) CCVESUB23

From Communauté de communes du Val d'Essonne

Ce jeu de données au format csv comprend le détail des subventions supérieures à 23 000 € octroyées aux bénéficiaires pour l'exercice comptable de l'année 2023. Ces données sont classées selon le schéma national de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité et respecte…

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Updated on August 28, 2024

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Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC)

From Conseil départemental de la Meuse

Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération.

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Updated 3 days ago

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Catalogue des jeux de données de la CCVBA

From Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

Le jeu de données Catalogue contient les données essentielles suivantes : COLL_NOM : Nom de la collectivité COLL_SIRET : Identifiant unique de la collectivité ID : Identifiant du jeu de données TITRE : Titre du jeu de données DESCRIPTION : Description libre de l'objet et du contenu du jeu de…

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Updated on February 13, 2023

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Marchés Publics (CCVBA)

From Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

• ID : Numéro d'identification unique Atributaire • acheteur.ID : Identification de l’acheteur • acheteur.nom : Nom de l'acheteur • nature : Nature du contrat • typecontrat : Nature du contrat • objet : Objet du contrat • codeCPV : Code CPV Principal • procedure : Procédure de passation •…

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Updated on February 8, 2023

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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

From Christine Bordier

Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel…

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Updated on January 17, 2023

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Liste des aires de covoiturages Communauté de Communes Rives de Saône 2022

From Communauté de Communes des Rives de Saone

Liste des aires de covoiturages de la Communauté de Communes Rives de Saône 2022. Pour renforcer le report modal vers les modes alternatifs à l'autosolisme.

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Updated on December 14, 2023

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Elus locaux

From Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de données présente les élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements et régions (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux). Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et…

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Updated on April 1, 2024

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Thèmes de classification des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt une importance majeure puisqu’une communauté ne peut agir sans que ses statuts ne l’y habilite…

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Updated on January 19, 2024

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