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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06)

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55.55555555555556/100

Updated 5 days ago

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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

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77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

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Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Le Bureau communautaire est constitué d'un président et de 15 vice-présidents maximum et des délégués du président. C'est l'organe exécutif , il débat des grandes orientations et dossiers en cours, et examine les propositions des Commissions thématiques avant de les soumettre au Conseil…

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44.44444444444444/100

Updated on November 30, 2023

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Sobriété de la consommation électrique tertiaire

From Enedis

Une mise à jour des données est en cours. La publication reprendra prochainement. Merci de votre compréhension Ce jeu de données présente des informations relatives à la sobriété du « tertiaire bâti » qui correspond aux 8 branches tertiaires suivantes : cafés-hôtels-restaurants, habitat…

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66.66666666666666/100

Updated on January 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Territoires de proximité (Brest métropole) (LIM_ADM_SecteursElusBMO_s) LIM_ADM_SecteursElusBMO_s

From Brest métropole

Brest métropole est découpé en 4 territoires de proximité Un élu communautaire en charge de la proximité territoriale est nommé sur chacun de ces 4 secteurs. Thématique Limites / Découpages Producteur Pays de Brest Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_SecteursElusBMO_s…