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Creative Commons CCZero

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Logiciels Libres sur le Comptoir-du-Libre.org

From Association ADULLACT

L'ensemble des logiciels libres présents sur le Comptoir-du-Libre.org. L'export au format JSON contient pour chaque logiciel : la licence, le nom du logiciel libre, le dépôt du code source, le site web, les pages sur le SILL (en français et en anglais), les pages sur Wikipédia la page sur…

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Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. Les données seront, à termes, récupérées…

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Observatoire de l'accessibilité numérique (RGAA)

From Association ADULLACT

L'observatoire de l'accessibilité a pour but d'aider le pilotage de la mise en accessibilité des sites web publics. Il s'adresse autant à l'élu qu'au développeur. L'analyse se fait au regard du RGAA (Référentiel Générale d'Amélioration de l'Accessibilité). Ce dernier propose des indicateurs…

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Updated on October 2, 2024

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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

From Ministère de l'intérieur

Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées…

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Updated on January 20, 2015

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)

Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) à compter de 2009 Les fichiers REI pour toutes les années sont mis à disposition dans les fichiers "REI" téléchargeables en pièces jointes dans INFORMATIONS. Ce jeu de données provient d'un service…

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Updated on October 17, 2024

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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014

From Ministère de l'intérieur

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur…

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Updated on January 20, 2015

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Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées (ROD_et_reponses) ROD_et_reponses

From Cour des comptes

Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont été amenées à contrôler. Après réception de ces rapports, les entités concernées délibèrent et adressent des réponses aux CRC, qui sont également publiques et…

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Updated on January 22, 2020

License Not Specified

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Aides et appels à projets de la Région

Données utilisées pour la publication des aides et appels à projets de la Région Île-de-France sur son site internet : https://www.iledefrance.fr/aides-et-appels-a-projets Pour chaque aide, classée par thème et par mot clé, sont précisés : le nom du dispositif une présentation rapide (chapô) la…

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Updated 1 day ago

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Information de référence sur les communes

Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données, et les acceptions retenues sont détaillés dans le document de métadonnées.

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Updated on March 16, 2019

From Direction générale des collectivités locales

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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales (ASPIC) ASPIC

Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès des services publics aux informations sur les collectivités (ASPIC). Sont saisies dans ce portail des données à propos des intercommunalités. Les données des intercommunalités Parmi les…

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Updated on January 9, 2020

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Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

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From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Sud

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions,…

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Updated on January 29, 2014

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Partenaires des campus des métiers et qualifications

Les Campus des métiers et des qualifications proposent des parcours de formation du CAP au doctorat. L’écosystème de chaque campus rassemble des : Établissements scolaires (lycées généraux, technologiques et professionnels), Établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles, etc.),…

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Updated on March 25, 2024

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Données de l'observatoire open data des territoires - Edition 2017 (archive)

From OpenDataFrance

Liste des collectivités ayant ouvert leurs données en janv. 2017. On ne présente que les collectivités qui ont publié plus de 5 jeux de données pertinentes. Progressivement, les Syndicats Mixtes et structures territoriales produisant des données seront indexées.

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Updated on March 7, 2018

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Données comptables et fiscales des collectivités locales

From NosDonnées.fr

Données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale des collectivités et établissements publics locaux publiées sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces données pour les 36000 communes sont cartographies sur…

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Updated 1 week ago

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BUDGET - Comptes_publics

From Commune de Brocas

Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques. Les montants sont en milliers d'euros.

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Updated on December 15, 2018

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Aides et appels à projets de la Région

Données utilisées pour la publication des aides et appels à projets de la Région Île-de-France sur son site internet : https://www.iledefrance.fr/aides-services Pour chaque aide, classée par thème et par mot clé, sont précisés : le nom du dispositif une présentation rapide (chapô) la délibération…

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Updated on September 1, 2024

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Identifiants des collectivités territoriales et leurs établissements

From Datactivist

→ Motivations pour la création du jeu de données L’analyse et la visualisation de données à l'échelle des collectivités et EPCI peuvent être entravées par le manque d’harmonisation des noms d’organisation entre les jeux de données provenant de différentes sources. Quelques exemples de variantes :…

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Updated on October 27, 2022

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Catalogue des données utilisées par le Système d'information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté (SIG - PCC) SIG - PCC

From Pays de Châteaugiron Communauté

Catalogue des données utilisées par le Système d'Information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté. Compatible avec Open Data, 20 champs obligatoires renseignés : collectivité, nom de la données et caractéristiques (description, auteur, mise à jour, couverture, temporalité, producteur,…

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Updated on December 14, 2023