This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,832 datasets on data.gouv.fr

102 results

Sort by:

Etat d'avancement des plan communaux de sauvegarde dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Données transmises par le SIDPC de la préfecture des Vosges. https://www.vosges.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Plan-communal-de-sauvergarde/Plan-communal-de-sauvergarde Fichier partagé sous RESANA :…

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones d'aléa du PPRi MADON AMONT

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Origine du risque du PPRNi CONEY

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table contenant l'ensemble des zones réglementées (points) du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table contenant l'ensemble des zones réglementées (linéaires) du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Enjeux surfaciques du PPRNi de la Saône dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Enjeux ponctuels du PPRNi COMBEAUTE

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone d'aléa du PPRNi du Mouzon

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AMONT (surfaces)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du PPRNi COMBEAUTE

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du PPRNi COMBEAUTE (surfaces)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Enjeux ponctuels du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du PPRNi CONEY (surfaces)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE CENTRE dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du PPRi MADON AMONT (points)

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges en 2023

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table contenant l'ensemble des zones réglementées (linéaires) du PPRNi de la Meurthe dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites