This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,626 datasets on data.gouv.fr

3 results

Sort by:

Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"

Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au 29 juin 2017 à partir de la base de données SUDOCUH. La colonne DU_2015 reprend l'historique des documents d'Urbanisme…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien

From DDT Côte-d'Or

La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette limite correspond actuellement à une zone d'étude. La date de mise à jour est le mois de juin 2017.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"

From DDT Côte-d'Or

Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au 1/50 000) Ce jeu de données a été produit par la DDT de Côte-d'Or.en juin 2017.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites