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Search among 59,599 datasets on data.gouv.fr

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Algorithmes de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Liste des algorithmes utilisés par Nantes Métropole. Dans le cadre de ses missions de service public, Nantes Métropole utilise des outils de calculs automatisés pour l'attribution de droits, le calcul d'une aide ou d'un régime indemnitaire et l'établissement d'une facture. Le jeu de données…

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Updated on October 26, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2021

From Région des Pays de la Loire

Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire en 2021, ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. Pour plus d'informations : Site de la Région des Pays de la Loire

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Updated on October 18, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Catalogue des e-services de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Liste des e-services de Nantes Métropole Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page suivante : https://eservices.nantesmetropole.fr/accueil-particuliers

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Updated on June 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nantes, du Conseil Métropolitain, du Bureau Métropolitain de Nantes Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Nantes. Ce jeu de données agrège les informations issues des délibérations des différentes instances de la…

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Updated on August 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Découpage des circonscriptions législatives Nantaises

From Nantes Métropole

Contour des circonscriptions législatives Nantaises. Présentation des découpages géographiques des circonscriptions législatives Nantaises depuis le redécoupage de 2010.

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Updated on June 21, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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Updated on October 10, 2022

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Marchés publics conclus en 2021 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2021 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le…

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Updated on May 17, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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Updated on May 11, 2020

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Subventions versées aux associations en 2020 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2020 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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Updated on April 1, 2021

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Equipements publics de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Localisation des équipements publics de Nantes Métropole Le jeu donne tous les équipements publics de Nantes Métropole, tous thèmes confondus. Avertissement : la structure des données a été modifiée le 07/10/2020. Les données avant modification sont disponibles sous différents formats en exports…

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Updated 1 day ago

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Budget primitif (BP) 2022 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Budget primitif 2022 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

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Updated on February 28, 2022

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Compte administratif (CA) 2021 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Compte administratif 2021 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au…

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Updated on September 30, 2022

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Lieux de vote de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Lieux de vote de Nantes Métropole

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Updated on February 9, 2022

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Marchés publics conclus en 2019 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2019 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le…

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Updated on April 2, 2021

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Marchés publics conclus en 2018 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2018 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le…

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Updated on December 19, 2019

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Budget primitif (BP) 2020 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Budget primitif 2020 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

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Updated on February 5, 2020

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Compte administratif (CA) 2020 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Compte administratif 2020 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au…

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Updated on September 23, 2021

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Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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Updated on April 4, 2019

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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022

From Nantes Métropole

Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de…

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Updated on March 25, 2022

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Compte administratif (CA) 2017 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Compte administratif 2017 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au…

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Updated on September 5, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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