This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,607 datasets on data.gouv.fr

25 results

Sort by:

Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lot de chasse dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les grandes propriétés des organismes publics peuvent faire l'objet d'une partition pour la gestion de la chasse notamment sous forme de location. En Alsace Moselle, la commune peut louer la chasse communale par lots. Par construction les lots sont juxtaposés Un lot ainsi délimité peut…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats. Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DONNEES : Périmètres des lots de chasse en vigueur sur Colmar Agglomération

From Colmar Agglomération

Périmètres des lots de chasse en vigueur sur Colmar Agglomération (données actualisées en fonction de la date courante)

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 30, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Réserve de chasse et de faune sauvage

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Réserve de chasse et de faune sauvage

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 5, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Territoire de chasse de Martigues

From Ville de Martigues

Délimitation du territoire de chasse de Martigues en 2015 et 2017

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on December 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie depuis 2020 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêté ministériel du 12 juillet 2019, note technique du 16 juillet 2019 relative aux lieutenants de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Territoires communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°239/2023/DDT relatif à la répartition géographique des lieutenants de louveterie sur le département des Vosges pour la période 2020-2024.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’une partie naturelle(1). La première comprend les rivières canalisées, canaux, étangs, réservoirs, et…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Réserves de chasse du domaine public fluvial

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Information sur les lots de chasse de l’ONF dans le département de l’Orne en 2010

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

couche d'information sur les lots de chasse de l'ONF - decembre 2010

Updated on September 8, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Réserve de Chasse et de Faune Sauvage du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Territoires de chasse des ACCA

From DDT Tarn-et-Garonne

Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Les contours des massifs et sous-massifs sont déterminés à dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier,…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Pays cynégétiques du département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les pays cynégétiques sont des entitées territoriales à l'échelle desquelles sont définies chaque année les plans de chasse petit et moyen gibier.Chaque pays cynégétiques est caractérisé par un type de milieu naturel dominant (forêt, plaine, bocage,...)qui constitue l'habitat d'espèces…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites