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Lycées des Hauts-de-France engagés dans le projet "Je mange local" (années scolaires 2017-2018 / 2019-2020-2021 / 2022-2023)

Lycées publics et privés ayant le label "ici je mange local" et bénéficiant de la subvention accordée dans le cadre de ce dispositif (cf la charte" ici je mange locale"). Ces établissements régionaux s'engagent à s'approvisionner au maximum en produits locaux, cuisiner des produits frais et de…

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55.55555555555556/100

Updated 2 weeks ago

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Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes

From Parc national des Cévennes

L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la fois biogéographique et culturelle avec le cœur. Sa superficie est de 2 158 km2. Elle est constituée des 113 communes qui ont adhéré à la charte du Parc national. Dans l’aire d’adhésion,…

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88.88888888888889/100

Updated on September 20, 2021

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Eléments de la charte graphique TAN

Pictogrammes propres à la TAN, composant leur charte graphique (JPG/GIF).

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55.55555555555556/100

Updated on December 10, 2013

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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de…

Updated 1 week ago

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Zonage du plan de Parc

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009. La charte fixe les objectifs à atteindre, les orientations de protection, de mise en valeur et de développement du Parc,…

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Updated on September 5, 2022

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Milieux exceptionnels

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009. Les milieux exceptionnels sont délimités à l’intérieur des Secteurs de Valeur Biologique Majeure et font l’objet de mesures…

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Updated on September 5, 2022

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments ponctuel du paysage

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Éléments ponctuels de la Charte du Parc Comme tous les éléments du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer la qualité paysagère de l'ensemble du territoire

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44.44444444444444/100

Updated on September 7, 2022

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Élément linéaire de la Charte du Parc Comme tous les éléments du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer la qualité paysagère de l'ensemble du territoire. Sont recensés les cordonnées de ripisylve, crêtes majeures, affleurements rocheux, éléments…

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44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plan de la Charte du Parc renouvelé par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009. Il s'agit de la localisation des richesses naturelles (espèces, habitats) est la pierre angulaire des actions de sauvegarde et…

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44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2009 - 2021. Les unités paysagères figurant sur le Plan du Parc sont celles qui apparaissent dans les Atlas des paysages des Alpes de Haute-Provence et du Vaucluse réalisés par la DIREN PACA, les Conseils Généraux…

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44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

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