This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,600 datasets on data.gouv.fr

10 results

Sort by:

Aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Charente-Maritime

From Département de la Charente-Maritime

Aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Charente-Maritime. Numérisés au 1:1000ème à partir du fond de plan Google Satellite

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 6, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

Bande littorale de 100 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Bande littorale de 100 m à compter de la limite haute de la rive où les constructions sont interdites en dehors des espaces urbanisés. Périmètre défini dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Bande…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Autres espaces littoraux constituent un des six objets.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces définis afin de protéger les espaces littoraux fragiles, où seuls les aménagements légers peuvent y être implantés lorsqu'ils sont nécessaires à leur gestion, à leur mise en valeur notamment économique où, le cas échéant, à leur ouverture au public. Espaces définis dans le cadre de la…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Espaces proches du rivage - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces proches des rives des estuaires les plus importants où l'extension de l'urbanisation doit être limitée, dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Espaces proches du rivage constituent un des six objets.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Unités urbaines en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Périmètres des unités urbaines en Charente-Maritime. Zonage 2010. Selon la définition de l'Insee, la notion d'unité urbaine repose sur la continuité de l'habitat. Une unité urbaine est un ensemble d'une ou plusieurs communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres…

Updated 1 week ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plans de déplacements urbains (PDU) et plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Un PDU est un document de planification qui définit les principes généraux des transports de biens et de personnes, de la circulation (tous modes confondus) et du stationnement dans le périmètre de transports urbains (PTU). Il a pour objectif de réduire la circulation automobile en vue…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Coupure d'urbanisation - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Coupure d'urbanisation préservant les espaces naturels, définie dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Coupure d'urbanisation constitue un des six objets.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites