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Les centres ADS par communes dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Populations ©INSEE 2021 Dernière mise à jour: mai 2024

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d'ADS. Le champ type_instr renvoie aux occurrences Commune instructrice, structure intercommunale instructrice, DDTM pour avis conforme pour les communes au RNU suite à la caducité de la loi…

Updated 2 weeks ago

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