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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des…

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Updated on May 19, 2021

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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

From Commune de Sixt-sur-Aff

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe…

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88.88888888888889/100

Updated on October 1, 2019

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