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Liste des délibérations du conseil communautaire de la CCVE - 2021 (CCVE-Délib-2021) CCVE-Délib-2021

From Communauté de communes du Val d'Essonne

Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes : COLL_NOM : Nom de la collectivité COLL_SIRET : Identifiant de la collectivité DELIB_DATE : Date du vote de la délibération (généralement date du…

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88.88888888888889/100

Updated on November 3, 2021

Creative Commons Attribution

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Comptes administratifs de la CCVE

From Communauté de communes du Val d'Essonne

Ce fichier contient l’ensemble des réalisations budgétaires des 2020 et 2021 de la communauté de communes du Val d'Essonne.

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77.77777777777779/100

Updated on January 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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L'organisation des lignes de transport en commun du Val d'Essonne

From Communauté de communes du Val d'Essonne

La création, l’organisation et la gestion des lignes de transports en commun relève, en Ile-de-France, de la compétence d’Île-de-France Mobilités (IDFM). Néanmoins, afin de préserver la qualité du service rendu aux usagers, la Communauté de Communes du Val d’Essonne participe au financement de…

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66.66666666666666/100

Updated on September 17, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Actes administratifs de la communauté de communes du Val d'Essonne

From Communauté de communes du Val d'Essonne

Portail d'accès aux arrêtés, décisions, délibérations et procès-verbaux de la Communauté de communes du Val d'Essonne au format pdf.

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions supérieures à 23000€ - CA 2023 (CCVESUB23) CCVESUB23

From Communauté de communes du Val d'Essonne

Ce jeu de données au format csv comprend le détail des subventions supérieures à 23 000 € octroyées aux bénéficiaires pour l'exercice comptable de l'année 2023. Ces données sont classées selon le schéma national de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité et respecte…

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100.0/100

Updated on August 28, 2024

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