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Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse au 19/01/2022

Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste toutes les communes disposant (ou pas) d'un document d'urbanisme tel que: carte communale (CC),…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on June 19, 2023

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Table des informations ponctuelles pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on June 19, 2023

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[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

From DDTM Alpes-Maritimes

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general.…

Updated 1 week ago

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Table des informations surfaciques pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on June 19, 2023

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Carte Communale de la commune de SENONNES

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENONNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on October 29, 2023

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Carte Communale de la commune de ARGENTON-NOTRE-DAME

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARGENTON-NOTRE-DAME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on March 16, 2024

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Carte communale de Tilly-capelle

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tilly-capelle . Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated today

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Carte Communale de la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on July 28, 2024

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Carte communale d'Equirre

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Equirre. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated 1 week ago

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Carte Communale de la commune de COSMES

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated 5 days ago

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Périmètres informatifs de la carte communale de SAINT-VICTOR-ROUZAUD

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs de la carte communale (CC) représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations surfaciques qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et…

Updated 1 week ago

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Périmètres informatifs de la carte communale de LIEURAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated 1 week ago

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Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l'Information Géographique (CNIG).

Updated 1 week ago

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Périmètres informatifs de la carte communale de MERCENAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated 1 week ago

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Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)

From DDT Aveyron

Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC

Updated 1 week ago

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Carte communale de Fleury

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fleury. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on October 29, 2023

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Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à…

Updated 1 week ago

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Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision sur le département. Cette ressource présente comme…

Updated 1 week ago

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Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron

From DDT Aveyron

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated 1 week ago

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