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Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

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Informations (objets linéaires), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

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Eléments de type linéaire, portant sur les Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

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Informations (objets ponctuels), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Informations (objets surfaciques), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Secteurs du Plan Local d'Urbannisme de Barjouville (INSEE 28024), révisé le 25/09/2014, en Eure-et-Loir

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Ecritures portant sur les Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

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