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Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO

From DOUAISIS AGGLO

Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO (CAD)

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 14, 2023

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Chemins de randonnée du Douaisis

From DOUAISIS AGGLO

Pour préserver son patrimoine naturel, DOUAISIS AGGLO s'est lancée, en 2003, dans la mise en oeuvre d'une trame verte et bleue. Elle repose sur la préservation, le renforcement et la valorisation de pôles de nature (terrils, réserves naturelles régionales, parcs urbains, sites Natura 2000). La…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 29, 2018

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Zonage des contrats-type CAD - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012, définis par arrêté préfectoral départemental Polygones formés le plus souvent par l'ensemble des communes constituant un même territoire…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Données géographiques relatives aux éléments…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Cette couche constitue le plan de localisation des éléments surfaciques engagés dans des CAD signés ou en…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Eléments linéaires faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Données géographiques relatives aux éléments…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Cette couche constitue le plan de localisation des éléments linéaires engagés dans des CAD signés ou en cours de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du…

Updated 1 week ago

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