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Budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD

Ce budget est consacré à la construction du réseau d’initiative publique très haut débit (RIP THD). Il retrace les dépenses et les recettes du portage des investissements des infrastructures du THD sur Département. Le RIP THD est un service public industriel exploité en instruction budgétaire et…

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77.77777777777779/100

Updated on August 14, 2024

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Budget annexe de l'EHPAD de Mervans

Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt complémentaire souscrit pour réaliser l’opération. Ce budget…

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77.77777777777779/100

Updated on August 14, 2024

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Budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71

La mission du laboratoire est d'apporter une aide technique et un soutien à la filière agricole du Département en particulier dans les domaines de l'élevage au niveau du conseil, de l'analyse et de la recherche appliquée. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les…

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77.77777777777779/100

Updated on December 2, 2019

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Budget annexe du Centre Équestre

Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de l'année. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies. Cette activité emporte des…

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66.66666666666666/100

Updated on December 3, 2019

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des budgets annexes…

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55.55555555555556/100

Updated on October 25, 2017

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Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A

Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)

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44.44444444444444/100

Updated on October 25, 2017

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du budget principal et…

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55.55555555555556/100

Updated on January 31, 2018

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Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)

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44.44444444444444/100

Updated on January 30, 2018

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des…

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55.55555555555556/100

Updated on September 21, 2017

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Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

Budget Primitif 2017 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)

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44.44444444444444/100

Updated on September 13, 2017

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Budgets annexes 2022

Budgets annexes 2022 de la Ville de Cannes.

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44.44444444444444/100

Updated on July 7, 2022

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Budgets annexes 2019

Budgets annexes 2019 de la Ville de Cannes.

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44.44444444444444/100

Updated on March 1, 2019

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Budgets annexes 2020

Budgets annexes 2020 de la Ville de Cannes.

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44.44444444444444/100

Updated on March 1, 2019

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Budgets annexes 2021

Budgets annexes 2021 de la Ville de Cannes.

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44.44444444444444/100

Updated on February 23, 2021

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Budgets annexes 2023

Budgets annexes 2023 de la Ville de Cannes.

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44.44444444444444/100

Updated on October 9, 2023

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Parc Zoologique BA CD76 BP 2019

From Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2019 du parc zoologique de Clères du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également téléchargeable sur ce site). Le budget primitif…

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Updated 1 day ago

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Laboratoire Départemental Analyses CD76 CA 2020

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2020 du laboratoire d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 19 avril 2021. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées). Le compte administratif présente les recettes et des dépenses…

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33.33333333333333/100

Updated on September 17, 2024

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Budgets primitifs de la CUS

From NosDonnées.fr

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33.33333333333333/100

Updated on March 20, 2014

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Parc Equipement BA CD76 CA 2020

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2020 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 19 avril 2021. Le parc de l'équipement fait l'objet d'un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les…

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44.44444444444444/100

Updated 5 days ago