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Cadastre graphique de la Commune de Bubry

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 31, 2019

License Not Specified

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Document d'urbanisme de la commune de Bubry

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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